Déposée le 22 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACGD SECURITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPILLON SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACGD SECURITY domicilié(e) 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACGD SECURITY domicilié(e) 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.
La marque PAPILLON SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLON SECURITE est expirée depuis le 22 avril 2022.
ACGD SECURITY a également déposé les autres marques suivantes : SABMECA
ACGD SECURITY, SARL - 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France
ACGD SECURITY - 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553238 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Renouvellement avec limitation le 18 avril 2012 n°2497161 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-04-18
Inscription le 6 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752103 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-06
Inscription le 22 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777989 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22
Ouvrages métalliques destinés à fermer ou contrôler les accès des véhicules (bornes escamotables, barrières, portails, rideaux et portes relevantes). Ouvrages métalliques destinés à renforcer les fermetures des ouvrages précédents. Ouvrages métalliques destinés à renforcer la protection contre l'intrusion, le vol et le vandalisme. Serrurerie et quincaillerie métallique. Coffres-forts. ; Antivols pour véhicules. ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de projets techniques. ; Consultation en matière de sécurité. ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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